Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE
S.A. d'Exploitation des Fromageries Marcel Petite

Numéro de dépôt :
946452
Date de dépôt :
25/06/1975
Lieu de dépôt :
Besancon

Présentation de la marque COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE

Déposée le 25 juin 1975 par la Société Anonyme (SA) d'Exploitation des Fromageries Marcel Petite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Besancon), la marque française « COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) d'Exploitation des Fromageries Marcel Petite domicilié(e) (soc. an.), chemin de Saint-Loup (Doubs). - France.

La marque COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque COMTE PETITE DU FORT DE ST ANTOINE est expirée depuis le 25 juin 1985.

d'Exploitation des Fromageries Marcel Petite a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VERITABLE COMTE DE FRUITIERE MARCEL PETITE , FRONTIERE MARCEL PETITE , LA RESERVE DU CHALET


S.A. d'Exploitation des Fromageries Marcel Petite - (soc. an.), chemin de Saint-Loup (Doubs). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501

Fromages.